Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORCHER
PORCHER INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
3481323
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2027
PORCHER de PORCHER INDUSTRIES

Présentation de la marque PORCHER

Déposée le 13 février 2007 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PORCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) RN 85 - 38300 - BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque PORCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCHER arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

PORCHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EASYSAIL , (Marque figurative) , pmg , PIBÂT , PORCHER GREENLITE , FLAMLINE , PIPREG , SKYTEX , SEE'N SAFE , Pi preg


PORCHER INDUSTRIES, SA - RN 85 - 38300 - BADINIERES - France - SIREN 553620022


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 7 décembre 2009 - Gage constitué n°511556 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 18 février 2010 - Renonciation partielle n°517917 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2017 n°2637453 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-17

Bandes transporteuses ; appareils de filtration des gaz ; courroies pour moteurs à l'exception des courroies pour moteurs destinée aux automobiles ; courroies de distribution ; bacs de papeterie pour l'imprimerie. ; Câbles électriques ; bâches de sauvetage, produits à base de tissus, de fils pour la transmission, la reproduction et le traitement de données ; écrans de projection ; plaques de circuit imprimé ; appareil pour le diagnostic non à usage médical ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour avalanches). L'ensemble des produits précités excluant les produits destinés aux automobiles. ; Appareils et instruments médicaux, appareils de radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; prothèses ; orthèses. ; Filtre à air pour la climatisation ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; armature de fours ; capteurs solaires (chauffage) ; tubes de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; conduits (partie d'installations sanitaires) ; conduites de gaz ; conduits de ventilation à air chaud ou conditionné ; appareils de ventilation (climatisation) ; éolienne ; tuyères non métalliques ; appareils et machines et instrument pour la purification de l'air ou de l'eau. L'ensemble des produits précités excluant les produits destinés aux automobiles. ; Carrosserie pour les véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; parachute ; ballons dirigeables ; ballons à air chaud ou autres gaz ; ultra légers motorisés ; ballons éclairants ; réacteurs d'avions  ; gaines pour avions ; châssis de poussettes ; parties de véhicules aériens à savoir parties d'avions et d'hélicoptères ; pales d'hélicoptères ; montgolfières. L'ensemble des produits précités excluant les produits destinés aux automobiles. ; Tissus techniques isolants pour applications sportives et industrielles ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus secs notamment renforts tissés, feuilles ou plaques, à base de tissus de verre, de carbone d'aramide, tissus hybrides, à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus imprégnés notamment tissus hybrides, tissus fixes, tissus imprégnés de résine thermoplastique, à des fins d'isolation ; tissus contrecollés, films à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils de verre, de polyester ou polyamide, et para aramide à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils enduits notamment fils enduits de matières plastiques, d'acrylique, de silicone de nitrile, à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles de polyester ou de verre à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles enduites notamment grilles enduites de matières plastiques, d'acrylique ; produits finis ou semi-finis sous forme de laminé ; produits finis ou semi-finis sous forme de mat non tissés notamment fibre de verre silice ou basalte à des fins d'isolation ; mat aiguilleté ou collé à des fins d'isolation ; tissus isolants ; rubans isolants ; isolants électriques ; laine de verre pour l'isolation ; ruban adhésif double face autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; matières à calfeutrer, à isoler, à étouper ; garnitures d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; écorces pour l'isolation acoustique. ; Stores d'intérieurs pour fenêtres ; stores d'intérieurs à lamelles ; stores extérieurs. ; Bâches de protection utilisées dans le domaine de la construction ; couvertures de piscines ; voiles (gréement), fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile ; fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, ficelles, filets ; les cordes, les tentes, les bâches, matière de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), excluant les produits destinés aux automobiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises, sacs et sachets pour l'emballage ; cordons de fenêtres à guillotines ; cordons de suspensions. ; Fils à rôder ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre ; fils de coco ; filés de coton ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile, fils de verre à usage textile ; fils de marquage en matière synthétique. ; Tissus techniques pour applications sportives et industrielles et applications aéronautiques, non isolants et non métalliques ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus secs notamment renforts tissés, feuilles ou plaques, à base de tissus de verre, de carbone d'aramide, tissus hybrides, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus imprégnés notamment tissus hybrides, tissus fixes, tissus imprégnés de résine thermoplastique, à usage textile ; tissus contrecollés, films à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils de verre, de polyester ou polyamide, et para aramide à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils enduits notamment fils enduits de matières plastiques, d'acrylique, de silicone de nitrile, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles de polyester ou de verre à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles enduites notamment grilles enduites de matières plastiques, d'acrylique, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de laminé, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de mat non tissés notamment fibre de verre silice ou basalte à usage textile ; mat aiguilleté ou collé à usage textile ; toile ; étoffes imperméable aux gaz pour ballons aérostatiques ; housses de protection pour meubles de jardin extérieurs ; nappes (non en papier) pour meubles de jardin extérieurs ; tissus pour meubles ; moustiquaires ; voiles pour ski à voiles ; voiles pour bateaux ; voiles pour parapente ; toiles pour parapentes. ; Revêtement de sol, tapis de gymnastique, tapis antiglissants ; tapis pour avions ; produits servant à recouvrir les planchers ; sous-tapis ; paillasson. L'ensemble des produits précités excluant les produits destinés aux automobiles. ; Cannes à pêche ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; ski ; ski pour le surfing ; parapente, cerfs-volants, cerfs-volants de traction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].